Mentions légales

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Le présent site est la propriété de l’EURL MARC ANTOINE dénommé L’Hotel Sud Bretagne.
Conformément à la réglementation relative, nous vous informons que :

Propriétaire:
EURL MARC ANTOINE au capital social de 7700 €.
Siret : 439 162 405 00013
Immatriculé au RC Saint Nazaire sous le numéro B 439 162 405

TVA : FR 534 391 624 05
APE : 55.10Z

Adresse :
42 Boulevard de la République
44380 Pornichet

Directeur de la publication :
Marc Antoine BARDOUIL

Tél. : 02 40 11 65 00
Fax : 02 40 61 73 70

Conception/Création du site
Agence eDovel
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Mise en ligne du site & Maintenance
Dovel se décharge de toutes responsabilités sur la modification du contenue ou modification du site
Hébergement & Nom de domaine
Ovh.com
2 rue Kellerman
BP 80157
59100 ROUBAIX

2. PROPRIETE INTELECTUELLE

Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive du L’Hotel Sud Bretagne.
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3.CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE

ACCÈS AU SITE, L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, L’Hotel Sud Bretagne pourra interrompre l’accès au Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs. L’Hotel Sud Bretagne ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au Site et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.L’Hotel Sud Bretagne ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

QUALITÉ DES INFORMATIONS Les informations fournies sur le Site le sont à titre informatif. L’Hotel Sud Bretagne apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le Site des informations de qualité. L’Hotel Sud Bretagne ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, L’Hotel Sud Bretagne, soumis à une obligation de moyens, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.
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4. DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

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5. Modification des MENTIONS LEGALES

L’Hotel Sud Bretagne peut être amené à modifier ses CGV et mentions légales.

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